CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à l’ensemble des commandes passées sur le site hannart.fr.
Produits
Les produits proposés sont des créations artistiques réalisées sur mesure, notamment des illustrations personnalisées, tableaux artistiques, coffret d'histoire du soir et mugs illustrés.
Chaque création étant personnalisée, les visuels présentés sur le site sont fournis à titre d’exemple.
Commande
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.
La validation de la commande vaut accord sur le projet artistique proposé.
Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
L’auto-entrepreneur n’est pas soumis à la TVA conformément à l’article 293B du CGI.
Illustrations coffret mes histoires du soir et mugs
Les prix affichés incluent la livraison en France métropolitaine, sauf indication contraire.
Les créations personnalisées peuvent faire l’objet d’un ajustement tarifaire en fonction de la demande spécifique du client. Un devis est alors proposé avant validation définitive de la commande.
Tableaux artistiques
Les tableaux artistiques sont réalisés exclusivement sur commande.
Aucun prix n’est affiché sur le site pour ces créations.
Toute demande de tableau fait l’objet d’un échange préalable afin de définir le projet (format, niveau de personnalisation, contraintes techniques).
Un devis personnalisé est systématiquement établi et soumis au client avant toute validation.
Livraison
Les modalités de livraison varient selon le type de création.
Pour les illustrations, coffret mes histoires du soir et mugs
La livraison est incluse dans le prix pour la France métropolitaine, sauf indication contraire.
Pour les tableaux artistiques
La livraison des tableaux peut entraîner des frais supplémentaires lorsque celle-ci est assurée par un transporteur professionnel ou lorsque l’adresse de livraison se situe à plus de 50 km de l’atelier.
Les éventuels frais de livraison sont précisés dans le devis et doivent être acceptés par le client avant validation définitive de la commande.
Paiement
Le paiement est exigible à la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés sur le site.
Délais de réalisation
Les délais de création sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la nature du projet.
Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés réalisés sur commande.
Propriété intellectuelle
Les illustrations restent la propriété intellectuelle de l’artiste.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
Litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.