CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à l’ensemble des commandes passées sur le site hannart.fr.

Produits
Les produits proposés sont des créations artistiques réalisées sur mesure, notamment des illustrations personnalisées, tableaux artistiques, coffret d'histoire du soir, gourdes et mugs illustrés.

Chaque création étant personnalisée, les visuels présentés sur le site sont fournis à titre d’exemple.

Commande
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.
La validation de la commande vaut accord sur le projet artistique proposé.

Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
L’entreprise individuelle n’est pas soumis à la TVA conformément à l’article 293B du CGI.

Devise et montants : Les prix sont indiqués en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire lors de la validation du panier.
Frais de livraison : Les prix affichés sur les fiches produits ne comprennent pas les frais de livraison, de port et d'emballage. Ces frais sont calculés et affichés séparément avant la confirmation définitive de la commande et restent à la charge de l'acheteur.
Modification des prix : Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront toutefois facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

Paiement
Le paiement est exigible à la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés sur le site.

Délais de réalisation

Les délais de création sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la nature du projet.

Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés réalisés sur commande.

Propriété intellectuelle
Les illustrations restent la propriété intellectuelle de l’artiste.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

Litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.